Mairie d'Asques
Mairie d'Asques
  • ACCUEIL
  • LE VILLAGE
    • Situation
    • Histoire
    • Culture & patrimoine
    • Vie associative
    • En images
  • LA MUNICIPALITÉ
    • Mairie
    • Réunions du Conseil Municipal
    • Communauté de communes Canton de Fronsac
    • Informations administratives
    • Le port et ses activités
    • Location salle des fêtes
    • « Asques Info » à télécharger
  • VIE ASSOCIATIVE
  • VIE PRATIQUE
    • Actualités
    • École / Cantine
    • Agence postale
    • Bibliothèque et médiathèque numérique
    • URBANISME
    • SMICVAL
    • Professionnels du village
    • Commerces de proximité
    • Informations Risques Majeurs
    • GEMAPI
  • LIENS UTILES
  • CONTACT
Home
Blog
ACTUS-VIE COURANTE

ACTUS-VIE COURANTE

18Mai 2022

ARRÊTÉS EN VIGUEUR

Sur cette page sont publiés les derniers arrêtés en vigueur:

1. Les arrêtés municipaux en vigueur:

  • AR 44 du 31 juillet 2023 portant sur le remplacement de poteaux télécoms sur toute la commune
  • AR 31 du 18.07.22 portant sur les jours et heures d’ouverture du skate-park
  • AR 20 – 31.05.22 – permanent INEO tvx fibre optique

2. Les arrêtés du Département :

  • AR départemental du 08.04.23 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés pour l’inventaire de la flore sauvage…
  • Arrêté du 18.10. 22 reconnaissant le caractère de calamité agricole

3. Les arrêtés de la Préfecture de la Gironde et Ministères :

  • Arrêté du 01.09.23 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales
  • Arrêté réglementant les prélèvements et usages de l’eau 09.08.2023
  • Arrêté du Ministère de l’Agriculture du 25.07.2023 – Reconnaissance de pertes de récolte en miel
  • AP du 17.03.23 inventaire des libellules – autorisation de pénétrer dans les propriétaires
  • AAR préfectoral du 23.01.23 portant révision de l’autorisation globale des prélèvements par Unité de Gestion du SAGE Nappes profondes pour le SIAEPA
  • ARRÊTE portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées…inventaire des zones humides

ACTUS – VIE COURANTE

  • ARRÊTÉS EN VIGUEUR 18 mai 2022
  • Contactez-nous
  • Mentions légales
Copyright © 2015, Mairie d'Asques